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• La base de référence d'un ouvrage de librairie dépend de son format, de son tirage et zone diffusion ainsi de son prix ttc de vente
  conseillé au public.
• Le droit de base est défini pour un 1er tirage jusqu'à 10.000 exemplaires, par reproduction d'une image de catégorie A dans une
  édition diffusée sur la France pour une durée maximum de cinq ans pour les ouvrages divers et les livres scolaires et de sept ans
  pour les encyclopédies et les atlas.
• Groupe du support : Les tranches de tirage de 10000 à 25000 ex. pour les encyclopédies et atlas et de 10000 à 50000 ex.
  pour les livres scolaires ne font pas l'objet de droits complémentaires si elles sont déclarées et réalisées dans le tirage de base.
• Tirage complémentaire par 5000 ex. jusqu'à 100.000 ou par 10.000 au-delà : Intérieur ou verso + 10% - Recto ou jaquette + 20 %
• Diffusion internationale d'une édition mono ou multilingue : Droit de base du tirage global + 150% pour UE ou USA, 250 % pour tous
  pays, 50% pour les pays francophones, 30 % par État en sus de la France. Éditions par langue - 20 % par édition en sus de la 1re.
• Ouvrages incluants de la promotion ou publicité et livres et assimilés sans code ISBN : cf. Édition promotionnelle ou publicitaire.
• Présentation ou reprise promotionnelle ou publicitaire : Gratuite dans la limite ou une pleine page de l'ouvrage ou son recto complet
  est reproduit en moins de 20 cm2 et en un seul ex. à l'intérieur du support.

• Ce tarif ne concerne que les cas généraux d'utilisation. Pour les supports assimilés et toute autre forme d'utilisation, notamment
  numérique, reprise dans le même support, recto ou verso partiel, extension d'utilisation ou cas particulier, nous consulter,
• Nos prix sont indiqués hors taxes, pour des utilisations licites avec mentions conformes.
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  que ce soit, doit pour être licite faire l'objet de notre accord écrit préalable et régularisations dans les délais.
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