PHOTOTHÈQUE DUCATEZ
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Fichier pour étude, précisions
PRÉCISIONS
pour la mise à disposition pour étude d'un fichier numérique d'image
• Les fichiers de grande dimension et ceux demandés avec des caractéristiques particulières ne sont réalisés
  qu'à la régularisation de leur commande.
• La préparation d'un fichier ou la priorité de sa mise à disposition peut impliquer une majoration de son prix.
• Suite à leur étude, toute utilisation d'images doit, pour être licite, faire l'objet de notre autorisation préalable.
• Les fichiers et toute copie ne sont pas transférables et doivent être détruits après étude.
• Nos prix sont indiqués hors taxes. Dès réception du règlement de votre commande, un email vous indiquera le lien
  pour télécharger le fichier image mis à votre disposition pour étude.
• Toutes nos images ont leurs droits réservés ; leur utilisation en tout ou partie, sous quelque forme et par quelque
  procédé que ce soit, doit pour être licite faire l'objet de notre accord écrit préalable et régularisations dans les délais.
• En cas d'utilisation, les justificatifs correspondants doivent nous parvenir dans les 15 jours de la parution.
Tarifs des mises à disposition pour étude de fichiers numériques d'images dont des droits sont gérés par un tiers
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