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Presse "papier" - précisions
PRÉCISIONS
pour l'utilisation d'images en illustrations rédactionnelles d'un support de presse "papier"
• Le droit de base est défini par reproduction d'une image de catégorie A en utilisation rédactionnelle dans un support de presse
  "papier" justifiant d'un numéro de commission paritaire en vigueur et paraissant au moins 4 fois par an.
• Droit suivant le support : Presse grand public, Droit de base • Presse spécialisée + 25% • Presse associative + 50%
• Incidence du format du support : A5 à A4, Droit de base • Inférieur à A5 - 10% • A4 à A3 + 50% • A3 à A2 + 100%

• Ce tarif ne concerne que les cas généraux d'utilisation. Pour la reprise de l'image dans le même support, illustration partielle du recto
  ou verso, extension d'utilisation, presse numérique ou sur internet et toute autre forme d'utilisation ou cas particulier, nous consulter.
• Nos prix sont indiqués, hors taxes, pour des utilisations licites avec mentions conformes.
• A réception du règlement de votre commande, vous recevrez par email un lien pour télécharger les fichiers des images retenues.
• Toutes nos images ont leurs droits réservés ; leur utilisation en tout ou partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit
  doit pour être licite faire l'objet de notre accord écrit préalable et régularisations dans les délais.
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